Cahiers sociaux 2015, page 111

Article en collaboration avec C. Michaud

Dispositif conventionnel, le compte épargne-temps est un instrument relativement souple qui peut être modelé pour s’ajuster à l’utilité qu’on en attend, dans l’intérêt des salariés aussi bien, le cas échéant, que dans celui de l’employeur. Malgré des années de pratique, des poches d’incertitude demeurent en ce qui concerne certains aspects de son organisation ou de son fonctionnement, et plus généralement des éléments de régime que le principe de la liberté conventionnelle ne suffit pas à régler. L’étude s’attache à les identifier et à résoudre certaines questions.