• Rechercher
  • À propos
  • Droit du travail
  • Droit du numérique
  • Droit des personnes
  • Droit des obligations
  • Actualités
x - fermer

Inscrivez-vous à notre newsletter

Erreur : Formulaire de contact non trouvé !

  • Droit des obligations
  • Droit des personnes

Les contrats autorisant l’usage d’un nom

  • Article
  • 01 Avr 1998
  • < 1 minute
Temps de lecture : < 1 minute

Publication : JCP E 1998, Cahiers de droit de l’entreprise, n° 2, page 19

  • Droit des obligations

Réflexions sur le contrat électronique

  • Article de mélanges
  • 06 Nov 2022
  • < 1 minute
Lire l'article
  • Droit des obligations

L’ordonnance du 29 septembre 2021 : un texte fondateur d’un droit des contrats portant sur les biens et services numériques

  • Article
  • 01 Déc 2021
  • < 1 minute
Lire l'article
  • Droit des obligations

La protection contractuelle des travailleurs de plateformes

  • Article
  • 25 Jan 2021
  • < 1 minute
Lire l'article

Universitaire et praticien du droit, j'écris, j'enseigne et j'exerce en cabinet d'avocats. Toujours, je continue d'apprendre.

Liens utiles

  • Droit du travail
  • Droit du numérique
  • Droit des personnes
  • Droit des obligations
  • Actualités
Copyright © 2023 Gregoire Loiseau
  • À propos